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Dans le cadre de leurs activités, les sociétés du Groupe Altarea Cogedim (« SCA ALTAREA » - SNC COVALENS pour la marque COGEDIM – SNC PITCH PROMOTION pour la marque PITCH PROMOTION – HISTOIRE ET PATRIMOINE pour la marque Histoire & Patrimoine –ci-après regroupées sous le vocable « Nous ») sont amenées à procéder au traitement de données à caractère personnel vous concernant.

Nous sommes particulièrement vigilants quant à la collecte et au traitement de telles données conformément à la Règlementation.

1. Qui sont les Responsables de Traitement

Selon les pages internet sur lesquelles vous naviguez, le Responsable de Traitement de vos Données personnelles pourra être :

-Sur les pages ALTAREA : la SCA ALTAREA (société en commandite par action dont le siège social est au 8 avenue Delcassé – 75008 PARIS immatriculée au RCS PARIS sous le numéro 335 480 877 )

-Sur les pages COGEDIM: la SNC COVALENS (société en nom collectif dont le siège social est au 8 avenue Delcassé – 75008 PARIS immatriculée au RCS PARIS sous le numéro 309 021 277)

-Sur les pages PITCH PROMOTION : la SNC PITCH PROMOTION (société en nom collectif dont le siège social est 6 rue de Penthièvre – 75008 PARIS, immatriculée au RCS PARIS sous le numéro 422 989 715

-Sur les pages HISTOIRE & PATRIMOINE : SAS HISTOIRE & PATRIMOINE, dont le siège social est au 30 cours de l’Ile Seguin – 92100 Boulogne-Billancourt immatriculée au RCS Nanterre sous le numéro B 480 309 731.

Toutes ces entités ont un Délégué à la Protection des Données unique dont le contact figure au point 5 ci-dessous.

2. Quand et pourquoi recueillons-nous vos Données Personnelles?

Lorsque vous utilisez nos sites internet, nous sommes amenés à collecter et traiter, de manière informatisée ou non, vos Données Personnelles sur la base de l’intérêt légitime ou sur la base de votre consentement, pour des finalités précises et clairement exprimées :

✓ des données de connexion ou de navigation : lors de votre connexion au Site depuis un terminal fixe ou mobile ou via l’Application, les données (adresse IP, logs…) sont collectées ainsi que la version du navigateur de l’Utilisateur (Firefox, Chrome, Safari, Internet Explorer, etc.), le type de système d'exploitation utilisé (Windows, Mac Os, etc…) et ce, afin de vous assurer une navigation optimale et réaliser des analyses statistiques,

✓ des données d’identification lorsque vous remplissez un formulaire sur les différents sites pour demander :

  • une brochure,

  • un devis,

  • un plan,

  • une simulation,

  • une demande de rappel ou de contact,

  • une demande de rendez-vous,

  • une demande d’un accès à notre médiathèque,

  • une demande de visite virtuelle

  • ou de manière générale toute demande d’informations sur notre Groupe et ses marques COGEDIM / PITCH PROMOTION et HISTOIRE ET PATRIMOINE.

Nous effectuons alors un traitement informatisé ou non de vos données personnelles afin de répondre à vos différentes demandes.

✓ Des données d’identification lorsque vous vous montrez intéressés par nos offres de logements ou de services et avez accepté de recevoir nos offres commerciales personnalisées ou nos invitations à des évènements.

Nous effectuons alors un traitement, informatisé ou non, de vos données personnelles afin de vous adresser ces communications en votre qualité de prospect.

✓ Des données issues des sondages à des fins statistiques et d’amélioration de notre service client.

L’Utilisateur est informé sur chaque formulaire de collecte de données de l’ensemble des informations exigées par l’article 13 ou 14 du Règlement Européen sur la Protection des Données.

3. Qui a accès à ces informations ?

Les données vous concernant sont traitées par chacun des Responsable de Traitement désignés au 1. ci-dessus en fonction du traitement considéré, à leurs services internes et à leurs prestataires « sous-traitants » techniques afin de répondre à vos demandes.

Nous prenons l’ensemble des mesures nécessaires à la sécurité et à l’intégrité des données.

Nos sous-traitants sont eux même soumis à des obligations renforcées de sécurité, protection et confidentialité des Données Personnelles. Nous ne vendrons, louerons ou divulguerons vos données personnelles en aucune circonstance à d’autres entités sans votre accord.

Les données ne sont pas transférées hors Union Européenne. Si tel était le cas, nous veillerions à prévoir des garanties appropriées telles que le recours aux clauses types de protection des données adoptées par la Commission Européenne afin d’assurer un niveau de protection des Données suffisant.

Vos données personnelles pourront cependant être communiquées aux tiers autorisés (à savoir, à la police ou aux autorités judiciaires), conformément aux lois applicables, sur demande formelle de ces entités, dans le cas, par exemple, de prévention contre la fraude sur le Site (services anti-fraude).

4. Durée de conservation des Données

Nous conservons les Données uniquement pendant le temps nécessaire pour les finalités désignées au 2.ci-dessus augmenté le cas échéant du délai de prescription légale, à savoir :

✓ S’agissant des données recueillies pour répondre à une de vos demandes : les données personnelles sont conservées pendant la durée de gestion administrative de cette demande augmentée des délais légaux éventuels,

✓ S’agissant des données recueillies pour vous informer de nos offres commerciales ou d’évènements : les Données Personnelles sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact avec vous

✓ S’agissant des données techniques de connexion, navigation, cookies : ces données sont conservées pendant un délai de 13 mois

5. Vos droits :

En application de la Règlementation applicable à la protection des Données Personnelles, vous disposez sur vos Données Personnelles de droits (i) d’accès, (ii) de rectification, (iii) d’effacement, (iv) de limitation et (v) de portabilité vers un prestataire tiers le cas échéant. Vous pouvez en outre vous opposer à tout moment au traitement de vos Données.

Vous disposez également du droit de définir les directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès

Vous pouvez faire valoir vos droits en écrivant au DPO à l’adresse : dpo@altareacogedim.com, accompagné d’une copie d’un titre d’identité

En cas de litige, vous disposez également du droit de saisir la CNIL.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question que vous pourriez avoir sur vos Données Personnelles à l’attention du DPO.

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Editeur du Site

Le présent site Internet https://www.logementpitchpromotion.fr est édité et exploité par la société PITCH PROMOTION SNC, Société en nom collectif au capital social de 75 000 000 euros, immatriculée au R.C.S de Paris sous le numéro 422 989 715, situé au 87 rue de Richelieu – 75002 PARIS, ayant comme numéro de TVA intracommunautaire : FR 25 422 989 715. Vous pouvez nous joindre par téléphone au 01 42 68 33 33 ou par courrier électronique à l’adresse contact@pitchpromotion.fr

Directeur de la publication

Julien CHATTER

Hébergeur

OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conception et réalisation

Oswald Orb - 2 rue Emilien Colin - 92150 Suresnes

Propriété Intellectuelle

PITCH PROMOTION fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de PITCH PROMOTION.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de PITCH PROMOTION, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont PITCH PROMOTION est producteur.

Les marques de PITCH PROMOTION et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de PITCH PROMOTION sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

PITCH PROMOTION met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web.

PITCH PROMOTION invite les utilisateurs du site web à faire part d'éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e-mail au webmaster du site web à l'adresse suivante : contact@pitchpromotion.fr.

Conformément à l’article L 616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé par le professionnel qu’il a la possibilité, en cas de contestation, de recourir à la procédure de médiation de la consommation en saisissant le médiateur MEDIMMOCONSO par voie postale à l’adresse suivante : Association MEDIMMOCONSO, 3 avenue Adrien Moisant - 78400 Chatou ou depuis son site internet http://medimmoconso.fr

Cookies

L'Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Cette section explique «ce que sont les cookies» et les types de cookies qu'utilise PITCH PROMOTION sur ses sites Internet.

Que sont les cookies ?

Un "cookie" est un fichier de texte envoyé par les sites Internet à l'ordinateur ou à un autre périphérique connecté à Internet d'un visiteur afin d'identifier le navigateur du visiteur ou afin de stocker des informations ou des paramètres dans le navigateur.

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PITCH PROMOTION utilise des cookies sur ses sites Internet afin d'améliorer le site Internet et de fournir des services et fonctionnalités à ses utilisateurs. Vous pouvez restreindre ou désactiver l'utilisation des cookies via votre navigateur Internet, mais sans cookies, vous pouvez ne pas être en mesure d'utiliser toutes les fonctionnalités des sites Internet.

Quels types de cookies sont utilisés sur les sites Internet de PITCH PROMOTION ?

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Ces cookies sont indispensables pour mener à bien une transaction ou une demande que vous aurez effectuée. Les exemples incluent la mémorisation des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli lorsque vous vous déplacez sur le site ou des produits ou services que vous avez choisis sur notre site.

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Ces cookies nous permettent de recueillir des données relatives à votre utilisation du site Internet, y compris le contenu sur lequel vous cliquez en naviguant sur le site Internet, afin d'améliorer la performance et la conception de celui-ci. Ces cookies peuvent être fournis par notre fournisseur d'outil analytique de tierce partie, mais ne sont utilisés qu'à des fins liées à nos sites Internet.

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Ces cookies mémorisent des informations concernant votre utilisation du site Internet afin que nous puissions mettre à votre disposition des informations promotionnelles et ciblées sur notre site Internet.

Comment puis-je désactiver ou supprimer les cookies ?

Chaque type de navigateur Internet offre des moyens de limiter et supprimer les cookies. Pour plus d'informations sur la façon de gérer les cookies, visitez le lien approprié ci-dessous :

Explorer Internet

Firefox

Google Chrome

Safari

(1) Prix selon stock disponible.

(2) Cette nouvelle Réglementation Thermique, obligatoire à partir du 1er janvier 2013, a été mise en place par les pouvoirs publics afin de concevoir des bâtiments neufs à faible consommation d’énergie.

(3) Garantie Revente - Garantie de 5 ou 9 ans limitée à 20 % du prix d’achat et plafonnée à 30 000 €. Informations et conditions disponibles auprès de notre conseiller sur l’espace de vente.

(4) Le bénéfice du PTZ+ est réservé aux primo-accédants pour l’achat d’un logement en résidence principale et soumis à conditions de revenus. Conditions détaillées disponibles en espace de vente.

(5) LE NON-RESPECT DES ENGAGEMENTS DE LOCATION ENTRAINE LA PERTE DES INCITATIONS FISCALES. Le dispositif Pinel permet une réduction d’impôts dont le montant dépend de la durée de l’engagement pris par l’acquéreur - Réduction variant de 12 à 21 %. Valable pour tout contrat de réservation signé et réitéré par acte notarié au plus tard le 31/12/2018. Investir dans l’immobilier comporte des risques. Pour en savoir plus, consultez notre documentation en cliquant ici (ajouter le lien http://www.pitchpromotion.fr/sites/default/files/plaquettes/investissement_locatif.pdf)

(6) Sous réserve du respect des conditions de l’article 278 secies 11° du Code Général des Impôts. Application dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources – à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente – ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l’article L.411-2 du Code de la Construction et de l’Habitation. La TVA 5,5% est application uniquement aux opérations réalisées en zone ANRU ou situées à moins de 300 m de cette zone. Illustration non contractuelle due à la libre interprétation de l’artiste : Anawa, Kreation.

(7) Nue-Propriété : Prix TTC, TVA à 10%

(8) LMNP : Le dispositif LMNP Bouvard est un dispositif de réduction d'impôts tel que prévu à l'article 199 sexvicies du Code Général des Impôts réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent en France jusqu'au 31 décembre 2018, un logement neuf compris dans certaines résidences services et qui s'engagent à le donner en location dans le cadre d’un bail commercial à l'exploitant de la résidence pour une période de 9 ans minimum. Le taux de la réduction d'impôt est de 11%, la réduction est calculée sur le coût d'acquisition (prix de vente HT + frais d'acquisition) du logement dans la limite de 300 000 €. Le bénéfice de cette incitation fiscale entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI.

La location doit prendre effet dans le mois qui suit la date d’achèvement de l’immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure, pour les logements acquis neuf ou en l'état futur d'achèvement.

Comme toute acquisition immobilière, réaliser un investissement locatif suppose d’apporter une attention particulière notamment de s’assurer de votre capacité d’emprunt.

Sommaire

1. Qu’est-ce qu’un Cookie ?
2. Quels Cookies utilisons-nous ?
3. Liens hypertexte vers les réseaux sociaux
4. Comment gérer et/ou modifier vos choix en matière de Cookies ?
5. Durée de conservation de vos choix en matière de Cookies
6. Vos droits sur les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre au moyen des Cookies

Bienvenue sur le Site internet accessible depuis l’adresse URL https://www.logementpitchpromotion.fr (le « Site ») édité par la société PITCH PROMOTION SNC (ci-après « nous », « notre », « nos ») dont le siège social est situé 87 rue de Richelieu – 75002 PARIS, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 422 989 715. Nous et nos partenaires agissons en qualité de responsables du traitement des traitements mis en œuvre au moyen des Cookies déposés par le biais du Site.

La présente Politique de Cookies s’applique à toute personne qui accède au Site (ci-après « vous », « votre », « vos ») quel que soit le terminal utilisé (par exemple : ordinateur, téléphone et tablettes).

Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine, les caractéristiques et l'usage des informations déposées, collectées et traitées par le biais de cookies et autres traceurs (« Cookies ») à l'occasion de votre consultation de notre Site, ainsi que sur vos droits.

En effet, lors de la consultation de notre Site, des opérations de lecture et/ou d’écriture de Cookies, peuvent être effectuées sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sous réserve des choix que vous aurez exprimés les concernant, que vous pouvez modifier à tout moment.

La présente Politique permet donc de mieux comprendre :

• Comment fonctionnent et à quoi servent les Cookies susceptibles d'être déposés ; et
• Comment paramétrer vos choix.

1. Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Un Cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans votre terminal (ordinateur, téléphone, etc.) lorsque vous naviguez sur le Site, et/ou lorsque vous installez ou utilisez une application mobile. Ces fichiers permettent l’échange d’informations de statuts entre le Site et votre terminal. Ces données sont susceptibles de révéler le type de terminal utilisé, la date et l’heure de la visite, l’adresse IP ainsi que les activités réalisées sur le Site.

Les Cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser la langue d’affichage de la page web, les caractéristiques d’un appareil pour permettre un affichage adapté à celui-ci, ou bien encore à tracer la navigation d’un utilisateur à des fins statistiques ou publicitaires, etc.

Ainsi, lorsque vous vous connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, ainsi que le cas échéant nos partenaires, sous réserve de vos choix, à déposer et lire des Cookies sur votre terminal.

Les Cookies que nous sommes susceptibles de déposer et lire, ainsi que le cas échéant, ceux de nos partenaires, sont utilisés aux fins décrites ci-dessous.

2. Quels Cookies utilisons-nous ?

Ce Site utilise plusieurs types de Cookies, que nous avons répertoriés dans les paragraphes qui suivent par finalités, accompagnés de leurs caractéristiques principales.

• Les Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site

Ces Cookies sont indispensables afin de vous permettre de naviguer sur le Site de manière sécurisée et d’en utiliser les fonctionnalités. Sans ces Cookies, les opérations et fonctionnalités du Site ne peuvent pas être assurés.

Nous utilisons les typologies de Cookies suivantes :

• Des Cookies conservant votre choix sur le dépôt de Cookies nécessitant votre consentement.
• Des Cookies de session ou d’équilibrage de la charge qui permettent un chargement plus rapide des pages du Site et une meilleure fluidité de navigation.
• Des Cookies de personnalisation de l’interface, permettant de mémoriser vos données de connexion, comme par exemple, la version linguistique que vous souhaitez utiliser. Ils peuvent également être utilisés afin de vous offrir une expérience plus adaptée à votre appareil (e.g. affichage des pages du Site adapté à la configuration de l’appareil que vous utilisez (tablette, ordinateur, téléphone)).
• Des Cookies d’authentification permettant de retenir vos identifiants d’authentification et ainsi de vous permettre de rester connecté à votre compte utilisateur tout au long de votre navigation.
• Des Cookies servant à identifier les tentatives de connexion frauduleuses ou répétées dans le but de protéger le système de connexion contre les utilisations abusives.

Ces Cookies que nous déposons ne nécessitent pas votre consentement et leur dépôt ainsi que leur lecture sont fondés sur l’exécution du contrat.

Différentes périodes de conservation s'appliquent aux différents types de Cookies déposés selon qu'il s'agit de Cookies de session (c'est-à-dire un Cookie temporairement placé sur votre terminal qui apparaît lorsque vous accédez au Site et disparaît lorsque vous fermez la fenêtre de votre navigateur) ou de Cookies permanents (c'est-à-dire un Cookie qui restera sur votre appareil pendant une certaine période pour nous permettre de mémoriser vos préférences lors de vos prochaines visites). Dans tous les cas, les Cookies ne seront jamais conservés plus de 13 mois sur votre appareil, en fonction des finalités de Cookies concernés.

• Les Cookies de mesure d’audience et d’analyse statistique

En fonction de vos choix, nous et nos partenaires dont la liste est accessible sur le module de Gestion des Cookies figurant en bas de page de toutes les pages du Site utilisons des Cookies de mesure d’audience qui permettent, grâce à un identifiant unique, d’analyser votre navigation et de générer des statistiques de fréquentation et de performance utiles à l’amélioration du Site.

Ces Cookies nous aident à comprendre comment les utilisateurs interagissent avec le Site, à connaître l'utilisation et les performances des différents éléments composant le Site (les pages et les contenus visités, le parcours effectué sur celui-ci, le temps passé sur certains contenus), les volumes de fréquentation (les pages ou les rubriques les plus souvent consultées, les articles les plus lus).

Les informations recueillies par ce biais nous permettent de détecter des dysfonctionnements du Site (problématiques de fonctionnement, d’ergonomie, de parcours utilisateurs) mais également de comprendre les contenus qui sont les plus adaptés aux intérêts des utilisateurs qui visitent notre Site. Cela nous permet ainsi d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie du Site, ses fonctionnalités et plus généralement nos produits et services.

En acceptant le dépôt de ces Cookies, vous nous aidez à analyser le trafic et la navigation sur notre Site et ainsi à en améliorer les fonctionnalités.

Si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, ils seront conservés, au-delà de la durée de votre navigation sur notre Site, pour nous permettre d’établir des statistiques pertinentes, pendant une durée de 6 mois.

• Les Cookies liés à l’affichage de publicité personnalisée et à la mesure de leur audience

En fonction de vos choix, nous et nos partenaires dont la liste est accessible sur le module de Gestion des Cookies figurant en bas de page de toutes les pages du Site pouvons être amenés à utiliser des Cookies de publicité personnalisée afin d’adapter les publicités diffusées à propos de notre Site et de nos produits et services sur des sites web des sociétés de notre groupe ou de tiers et/ou sur les réseaux sociaux. Ces publicités sont personnalisées en fonction de vos intérêts personnels déduits de l’analyse de votre navigation sur notre Site et/ou sur des sites web tiers (c’est-à-dire le type de sites web que vous avez visité avant et après votre visite sur notre Site, les contenus que vous avez consulté, les publicités avec lesquelles vous avez interagi).

Ces Cookies permettent également :

• de limiter le nombre de fois où la même publicité vous est présentée.
• de contrôler la fréquence et de définir l’ordre de diffusion des publicités qui vous sont présentées
• à nos partenaires de mesurer le taux d’affichage et/ou le taux de clic pour procéder à la facturation de l’affichage de ces publicités.
• de vous adresser des communications personnalisées par voie d’emails et/ou de SMS]

Nous et nos partenaires dont la liste est accessible sur le module de Gestion des Cookies figurant en bas de page de toutes les pages du Site pouvons également être amenés à utiliser ces Cookies afin de mesurer l’audience et l’efficacité des publicités qui sont affichées à propos de notre Site et de nos produits et services sur des sites web des sociétés de notre groupe ou de tiers et/ou sur les réseaux sociaux. Ces Cookies nous permettent de nous assurer que nos contenus publicitaires vous ont été correctement diffusés. Ils nous permettent également de mesurer si et comment vous avez interagi avec ces publicités, de générer des rapports sur l’interaction des utilisateurs avec nos publicités, de déterminer le pourcentage du visionnage éventuel de la publicité et de sa durée.

Ils nous permettent également de savoir si vous avez quitté immédiatement le après votre arrivée ou si vous avez visité notre Site à plusieurs reprises et la fréquence de telles visites.]

Mesurer ces interactions avec nos annonces nous permet également de vous proposer des publicités plus personnalisées à vos intérêts.

L’émission et l’utilisation des Cookies par nos partenaires tiers sont soumises aux politiques de protection des données de ces tiers partenaires accessibles depuis le module de paramétrage de vos choix en matière de Cookies en bas de page sur toutes les pages du Site. Nous vous invitons à consulter de tels documents.

Le choix consistant à refuser le dépôt de ces Cookies n’aura pas forcément de conséquences sur le nombre de publicités qui seront diffusées lors de votre navigation sur internet. Ces publicités ne seront néanmoins pas personnalisées à votre profil et vos intérêts et leur audience et leur efficacité ne pourront pas être mesurées.

Si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, ils seront conservés, au-delà de la durée de votre navigation sur notre Site, pendant une durée de 6 mois.

• Les boutons de partage et plugins de réseaux sociaux

Nous et nos partenaires utilisons le plugins Facebook Connect fourni par Facebook pour vous permettre de faciliter le renseignement de certains formulaires (par ex. formulaires de contact, formulaires d’inscription, etc.).
Si vous acceptez le dépôt de tels cookies, des données nous sont transférées directement depuis Facebook afin de compléter automatiquement les champs des formulaires présents sur le Site, et vous fournir le cas échéant, d’autres fonctionnalités tel que du partage de contenus. Dans un tel cas, il vous sera demandé de vous authentifier avec vos logins et mots de passe d’accès à ces réseaux sociaux.

Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et leur éventuelle association avec les données personnelles dont ils disposent vous concernant. Nous vous prions de bien vouloir consulter la politique de confidentialité de chacun de ces réseaux sociaux afin de connaitre le mode de fonctionnement de ces Cookies.
En refusant le dépôt de ces Cookies, vous ne pourrez pas utiliser les fonctionnalités de ces plugins sur notre Site. Si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, ils seront conservés, au-delà de la durée de votre navigation sur notre Site, pendant unedurée de 6 mois.

3. Liens hypertexte vers les réseaux sociaux

Notre Site a intégré des liens hypertextes vers nos pages d’entreprise sur les réseaux sociaux les plus importants (par ex : facebook.com ; twitter.com ; youtube.com).

Ces liens hypertextes prennent la forme des icones de ces réseaux sociaux. Ils ne déposent néanmoins pas de Cookies lors de la navigation sur notre Site.

En revanche, lorsque vous cliquez sur les liens hypertexte en question et que vous êtes redirigé vers les pages des réseaux sociaux, des Cookies émis depuis et du fait de la navigation sur ces sites peuvent être déposés sur votre terminal. Le dépôt de ces Cookies n’est pas sous notre contrôle et nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité de chacun de ces réseaux sociaux afin de connaitre l’utilisation qui est faite de ces Cookies et vous opposer éventuellement à leur dépôt directement au moyen des fonctionnalités offertes sur ces sites.

4. Comment gérer et/ou modifier vos choix en matière de Cookies ?

Votre consentement préalable est requis avant le dépôt et la lecture des Cookies autres que ceux nécessaires au fonctionnement du Site.

Conformément aux lignes directrices et à la recommandation de la CNIL en la matière, votre consentement est collecté au moyen d’une plateforme accessible, lors de votre première connexion à notre Site.

Vous pouvez également retirer votre consentement au dépôt de tout ou partie des Cookies à tout moment grâce à un lien hypertexte intitulé « Gérer les cookies » figurant en bas à gauche sur toutes les pages du Site, et également accessible en cliquant ici.

Cette plateforme vous permet :

• d’accepter directement le dépôt de tous types de Cookies pour lesquels le consentement est obligatoire ; ou
• de refuser directement le dépôt de tous types de Cookies pour lesquels le consentement est obligatoire ; ou
• de choisir de manière granulaire les finalités de Cookies pour lesquelles vous souhaitez donner votre consentement ou le refuser ; et/ou
• et le cas échéant de choisir avec précision chacun des partenaires qui pourront utiliser les Cookies avec les finalités pour lesquelles ils souhaitent les utiliser.

5. Durée de conservation de vos choix en matière de Cookies

Votre choix (acceptation ou refus) concernant le dépôt de Cookies sera valable pendant une durée de six (6) mois. Au terme de cette période, nous solliciterons à nouveau votre choix dans les mêmes conditions que lors de votre première connexion au Site.

La durée de conservation des Cookies est visée dans chacune des sections ci-dessus.

6. Vos droits sur les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre au moyen des Cookies

Des traitements de données à caractère personnel peuvent être réalisés au moyen des informations collectées par le biais des Cookies lus et déposés via notre Site.
Concernant ces traitements de données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données à caractère personnel, d’un droit à la limitation du traitement, ainsi que d’un droit d’opposition ou de retrait du consentement au traitement de vos données. Vous disposez également du droit de nous faire parvenir des directives spéciales relatives au sort de vos données à caractère personnel en cas de décès, et d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

Pour en savoir plus sur vos droits, nous vous invitons à consulter également notre politique de protection des données. Pour exercer l’ensemble de ces droits, et de manière générale si vous avez des questions quant à l’utilisation des Cookies, vous pouvez nous adresser une demande à l’adresse suivante : dpo@altarea.com.